Le présent site est édité par l’Association Les doléances.
Statut : Association loi 1901
Adresse : 1, place Saint-Vincent. 60800. Auger-Saint-Vincent
Email : lesetatsgenerauxcommunaux@gmail.com
Le responsable de publication est : Fabrice Dalongeville.
Le site est hébergé par :
Vercel – 650 California St, San Francisco, CA 94108, US
Adresse : lesetatsgenerauxcommunaux@gmail.com
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, documents, logos, etc.) sont la propriété du collectif « Les Etats Généraux Communaux» ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, distribution ou modification, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
« Les Etats Généraux Communaux» met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, le collectif ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités du site.
Les données collectées via les formulaires présents sur le site (demande d’information, abonnement à la lettre, contact, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre indiqué. Le collectif s’engage à respecter la confidentialité de ces données conformément au RGPD. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, rectification et suppression en contactant : [lesetatsgenerauxcommuanaux@gmail.com].
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. « Les Etats Généraux Communaux » n’est pas responsable des contenus, pratiques ou politiques de confidentialité de ces sites tiers.
Rédaction : Les Etats Généraux Communaux
Design et développement : Next Impact – 4 rue du Centre, 15400 Trizac
Images : libres de droits ou créditées lorsqu’indiqué.